Mentions légales

Important : le texte ci-dessous est un modèle indicatif. Il doit être relu et validé par un conseil juridique avant toute mise en ligne définitive, puis mis à jour selon votre situation réelle (forme juridique, siège, hébergeur, etc.).

1. Éditeur du site

Le site vonfelddigital.fr est édité par :

  • Dénomination sociale : [À compléter — ex. Vonfeld Digital / raison sociale exacte]
  • Forme juridique : [À compléter]
  • Siège social : [Adresse complète]
  • SIREN / SIRET : [À compléter si applicable]
  • RCS : [Ville et numéro si applicable]
  • TVA intracommunautaire : [Si applicable]
  • Représentant légal : [Nom et qualité]

2. Contact

Pour toute question relative au site (hors données personnelles couvertes par la politique de confidentialité), vous pouvez utiliser le formulaire de contact. Une adresse ou un moyen de contact complémentaire peut être indiqué ici après validation juridique [À compléter].

3. Directeur de la publication

[Nom, qualité — à compléter ; en pratique souvent le représentant légal ou la personne désignée en interne.]

4. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Raison sociale : [À compléter — ex. nom de l’hébergeur]
  • Adresse : [À compléter]
  • Site web : [À compléter]

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (structure, textes, images, logo, charte graphique, etc.) sont, sauf mention contraire, la propriété de l’éditeur ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction ou représentation non autorisée est interdite sous peine de poursuites, sous réserve des exceptions prévues par la loi [texte à adapter selon votre contenu et l’avis du conseil].

6. Données personnelles

Les traitements de données mis en œuvre via ce site (formulaire de contact, parcours « commande express », outils tiers tels que reCAPTCHA ou prestataires de paiement le cas échéant) sont décrits dans la politique de confidentialité.

7. Conditions générales de vente

Les conditions générales de vente encadrent les prestations commandées en ligne lorsque ce mode est proposé (notamment commande express sous le seuil de paiement en ligne).

Dernière mise à jour indicative du présent modèle : avril 2026 — à remplacer par la date réelle après validation.